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- incluant des propos agressifs, méprisants, obscènes ou à caractère pornographique
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Sur l’espace « questions-réponses » le maître d’ouvrage s’engage à répondre aux questions du public dans un délai raisonnable, quand elles portent respectivement sur le projet ou sur le débat. Les réponses sont rendues publiques sur les espaces concernés et envoyées à l’auteur de la question par email ou par courrier postal. Le garant de la CNDP vérifie que les réponses apportées par les maîtres d’ouvrage sont cohérentes et suffisamment complètes avant de les publier et de les envoyer.